Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSONETTE
MAISON CHANSON PERE & FILS, société anonyme, 10, rue du Collège, à BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1192770
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992

Présentation de la marque CHANSONETTE

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) MAISON CHANSON PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANSONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON CHANSON PERE & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHANSONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSONETTE est expirée depuis le 19 janvier 1992.

MAISON CHANSON PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUNE DES CHANSON , VERRY PERE FILS , ANCIEN REGIME CHANSON PERE FILS , MARSON NATIER , BEAUNE BASTION CHANSON , CHANSONNIER , EDOUARD CHANSON , CHANSON , CHANSON PERE FILS , Paul CHANSON


MAISON CHANSON PERE & FILS, société anonyme, 10, rue du Collège, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Vin.